P.L.U RAPPORT ET CONCLUSIONS Enquêteur Publique
Plan Local d’Urbanisme Rapport et Conclusions du Commissaire Enquêteur relatif à l’Enquête Publique Unique pour la Révision Allégée n°1 et à la Modification n°1... Read More
AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE P.L.U
AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE Afférente à la Modification n°1 et à la Révision Allégée n°1 du PLAN LOCAL D’URBANISME DE CASTELLAR Par arrêté municipal... Read More
CONCERTATION REVISION ALLEGEE N°1 DU P.L.U
Une concertation est ouverte au public dans le cadre de la procédure de révision allégée n ° 1 du Plan local d’Urbanisme de la Commune... Read More
DOSSIER D’APPROBATION DU P.L.U
1 – Rapport De Présentation Lien de téléchargement : RAPPORT DE PRESENTATION 2 – PADD Lien de téléchargement : 2 – PADD 3 – OPA Lien de... Read More
Rapport de M. le Commissaire Enquêteur – Enquête Publique du 28/08/2017 au 29/09/2017
Lien de téléchargement : Rapport de M. le Commissaire Enquêteur
French